Les conditions d'emploi du personnel professoral de carrière sont régies par les conventions collectives suivantes.
Professeurs
- Entente sur la propriété intellecturelle
- Grille des primes de direction de programme - Cette grille répond à l'article 6.6.28 de la convention collective SPUL 2023-2027
- Transaction - Quittance - Fonds de démarrage SPUL
- ENTENTE CADRE DE RÈGLEMENT liée à l’application de l’article 6.5.04 de la convention collective 2023-2027 portant sur la prise de retraite graduelle
- Lettre d'entente - Modification de l'article 8.3.03 de la convention collective (liste d'arbitres)
- Lettre d'entente - Dispositions en raison de la situation liée aux mesures d'urgence sanitaire - Hiver 2022
- Lettre d'entente - Année d'étude et de recherche (AÉR) - report des séjours en raison de la COVID-19
- Lettre d'entente - Prolongation - contexte mesures d'urgence sanitaires liées à la pandémie de COVID-19
- Lettre d'entente - AÉR - contexte mesures d'urgence sanitaires liées à la pandémie de COVID-19
- Lettre d'entente - Agrégation - contexte mesures d'urgence sanitaire liées à la pandémie de COVID-19
- Lettre d'entente - Titularisation - contexte mesures d'urgence sanitaire liées à la pandémie de COVID-19
- Lettre d'entente - Reconduction de la convention collective SPUL-UL (2016-2020)
- Lettre d'entente - Dispositions en raison de la situation liée aux mesures d'urgence sanitaire
- Lettre d'entente - Délégation des tâches au Bureau des assurances collectives (mise à jour)
- Lettre d'entente - Clause 3.1.06 - Non-atteinte du plancher d'emploi au 1er octobre 2018
- Lettre d'entente - Modifications clauses 2.4.07, 4.1.05, 4.1.06, 4.1.13 i) et 4.1.18 - Convention collective 2016-2020
- Lettre d'entente - Application clause 6.6.17 - Convention collective 2016-2020
- Lettre d'entente - Amendement 39* - RRPPUL
- Lettre d'entente - Amendement 38* - RRPPUL
- Lettre d'entente - Amendement 37* - RRPPUL
- Lettre d'entente - Amendement 36 - RRPPUL
- Lettre d'entente - Amendement 34 - RRPPUL
- Amendement n°32* du Règlement du régime de retraite des professeurs et professeures de l'Université Laval (RRPPUL)
Médecins clinciens enseignants
Dentistes cliniciens enseignants